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Commission des Communautés Européennes

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Décision du conseil portant sur la conclusion sur la protection des animaux vertébrés : Animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques

CCE ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes

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DEVELOPPEMENT, VALIDATION ET ACCEPTATION LEGALE DES METHODES ALTERNATIVES A L'EXPERIMENTATION ANIMALE; RAPPORT ANNUEL 1994

CCE ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes

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DIRECTIVE DU CONSEIL RELATIVE A LA PREVENTION ET A LA REDUCTION INTEGREES DE LA POLLUTION

CEE ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes

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DIX ANS DE POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DE L'ENVIRONNEMENT

CCE ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes

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DOSSIER DE L'EUROPE ; TRANSPORTS (LES) DANS LES ANNEES 90

CCE ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes

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PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE DE LA DIRECTIVE 92/43/CEE CONCERNANT LA CONSERVATION DES HABITATS NATURELS AINSI QUE DE LA FAUNE ET DE LA FLORE SAUVAGES; PRESENTEE PAR LA COMMISSION

CCE ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes | 1997

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RAPPORT SUR L'APPLICATION DE L'ARTICLE 37 DU TRAITE EURATOM, JUILLET 1990 A JUIN 1994

CEE ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes

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RAPPORT SUR L'APPLICATION DANS LES ETATS MEMBRES DE LA DIRECTIVE 92/3/EURATOM DU 3 FEVRIER 1992 RELATIVE A LA SURVEILLANCE ET AU CONTROLE DES TRANSFERTS DE DECHETS RADIOACTIFS ENTRE ETATS MEMBRES AINSI QU'A L'ENTREE ET A LA SORTIE DE LA COMMUNAUTE

CEE ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes

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SI VOTRE ACTIVITE A BESOIN D'ENERGIE; VOUS AVEZ BESOIN DES OPET

ORGANISATION POUR LA PROMOTION DES TECHNOLOGIES ENERGETIQUES | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes

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VERS UN DEVELOPPEMENT SOUTENABLE; RAPPORT DE LA COMMISSION SUR L'ETAT D'AVANCEMENT DE LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME COMMUNAUTAIRE DE POLITIQUE ET D'ACTION POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE

CEE ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes

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RAPPORT SUR L'APPLICATION DE L'ARTICLE 37 DU TRAITE EURATOM, JUILLET 1990 A JUIN 1994

RAPPORT SUR L'APPLICATION DANS LES ETATS MEMBRES DE LA DIRECTIVE 92/3/EURATOM DU 3 FEVRIER 1992 RELATIVE A LA SURVEILLANCE ET AU CONTROLE DES TRANSFERTS DE DECHETS RADIOACTIFS ENTRE ETATS MEMBRES AINSI QU'A L'ENTREE ET A LA SORTIE DE LA COMMUNAUTE

SI VOTRE ACTIVITE A BESOIN D'ENERGIE; VOUS AVEZ BESOIN DES OPET

VERS UN DEVELOPPEMENT SOUTENABLE; RAPPORT DE LA COMMISSION SUR L'ETAT D'AVANCEMENT DE LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME COMMUNAUTAIRE DE POLITIQUE ET D'ACTION POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE

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