Le centre de doc

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APPLICATION (L') DE L'ANALYSE DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT DANS L'INDUSTRIE DU GAZ BRITANNIQUE ; CONSIDERATIONS D'ORDRE GENERAL ; SEMINAIRE VILLACH(AUTRICHE) ; SEPTEMBRE 1979

CEE ; F.E DEAN ; COMMISSION ECONOMIQUE DE L'EUROPE | Commission économique de l'Europe

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COMMUNICATION ET QUATRIEME RAPPORT DE LA COMMISSION SUR LA SITUATION ACTUELLE ET LES PERSPECTIVES DE LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS DANS L'UNION EUROPEENNE

CEE ; COMMISSION EUROPEENNE | LUXEMBOURG : COMMISSION EUROPEENNE | 1999

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DIRECTIVE DU CONSEIL RELATIVE A LA PREVENTION ET A LA REDUCTION INTEGREES DE LA POLLUTION

CEE ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes

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INTEGRER LA DIVERSITE BIOLOGIQUE; STRATEGIE POUR UNE ACTION COMMUNAUTAIRE

CEE ; COMMISSION EUROPEENNE | LUXEMBOURG : B 92-828-3057-8

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Le parc mode d'emploi; Un territoire mobilisé; un projet pour 1998/2008; Un label national

PNR SCARPE-ESCAUT ; PARC NATUREL REGIONAL SCARPE-ESCAUT ; ENRNPC ; ESPACE NATUREL REGIONAL NORD-PAS-DE-CALAIS ; ENV ; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT ; CRNPC ; CONSEIL REGIONAL NORD-PAS-DE-CALAIS ; CG59 ; CONSEIL GENERAL DU NORD ; CEE ; COMMUNAUTES EUROPEENNES | Saint-Amand-les-Eaux : PARC NATUREL REGIONAL SCARPE-ESCAUT | 2002

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PROGRAMME JEUNESSE POUR L'EUROPE : FORMULAIRE DE DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AU PROJET DE STAGE DE SERVICE VOLONTAIRE (ACTION AII2)

CEE ; COMMISSION EUROPEENNE ; AGENCE FRANCAISE DE COORDINATION JEUNESSE POUR L'EUROPE | MARLY-LE-ROI : AGENCE FRANCAISE DE COORDINATION JEUNESSE POUR L'EUROPE

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PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL CONCERNANT LA SIGNATURE, AU NOM DE LA COMMUNAUTE, DE LA NOUVELLE CONVENTION POUR LA PROTECTION DU RHIN, PRESENTEE PAR LA COMMISSION

CEE ; COMMISSION EUROPEENNE | LUXEMBOURG : COMMISSION EUROPEENNE | 1999

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PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL ETABLISSANT UN CADRE COMMUNAUTAIRE DE COOPERATION DANS LE DOMAINE DE LA POLLUTION MARINE ACCIDENTELLE, PRESENTEE PAR LA COMMISSION

CEE ; COMMISSION EUROPEENNE | LUXEMBOURG : COMMISSION EUROPEENNE | 1998

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PROPOSITION MODIFIEE DE DIRECTIVE DU CONSEIL RELATIVE A L'EVALUATION DES INCIDENCES DE CERTAINS PLANS ET PROGRAMMES SUR L'ENVIRONNEMENT, PRESENTEE PAR LA COMMISSION CONFORMEMENT A L'ARTICLE 189 A, PARAGRAPHE 2 DU TRAITE CE

CEE ; COMMISSION EUROPEENNE | LUXEMBOURG : COMMISSION EUROPEENNE | 1999

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PROPOSITION MODIFIEE DE REGLEMENT (CE) DU CONSEIL ETABLISSANT UN SYSTEME COMMUNAUTAIRE REVISE D'ATTRIBUTION DE LABELS ECOLOGIQUES, PRESENTEE PAR LA COMMISSION CONFORMEMENT A L'ARTICLE 189 A, PARAGRAPHE 2 DU TRAITE CE

CEE ; COMMISSION EUROPEENNE | LUXEMBOURG : COMMISSION EUROPEENNE | 1999

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PROPOSITION DE RECOMMANDATION DU CONSEIL PREVOYANT DES CRITERES MINIMAUX APPLICABLES AUX INSPECTIONS ENVIRONNEMENTALES DANS LES ETATS MEMBRES, PRESENTEE PAR LA COMMISSION

CEE ; COMMISSION EUROPEENNE | LUXEMBOURG : COMMISSION EUROPEENNE | 1998

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RAPPORT SUR L'APPLICATION DE L'ARTICLE 37 DU TRAITE EURATOM, JUILLET 1990 A JUIN 1994

CEE ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes

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RAPPORT SUR L'APPLICATION DANS LES ETATS MEMBRES DE LA DIRECTIVE 92/3/EURATOM DU 3 FEVRIER 1992 RELATIVE A LA SURVEILLANCE ET AU CONTROLE DES TRANSFERTS DE DECHETS RADIOACTIFS ENTRE ETATS MEMBRES AINSI QU'A L'ENTREE ET A LA SORTIE DE LA COMMUNAUTE

CEE ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes

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REPERTOIRE DE LA LEGISLATION COMMUNAUTAIRE EN VIGUEUR ET D'AUTRES ACTES DES INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES; ENVIRONNEMENT

CEE ; COMMISSION EUROPEENNE | BRUXELLES : COMMISSION EUROPEENNE

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VERS UN DEVELOPPEMENT SOUTENABLE; RAPPORT DE LA COMMISSION SUR L'ETAT D'AVANCEMENT DE LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME COMMUNAUTAIRE DE POLITIQUE ET D'ACTION POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE

CEE ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | Bruxelles : Commission des Communautés Européennes

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