| Titre : | SRCAE : Définition des zones sensibles en Nord-Pas-de-Calais : Version 1 |
| Auteurs : | ATMO NORD-PAS-DE-CALAIS, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Lille : Atmo Nord-Pas-de-Calais, 2011 |
| Format : | 7 p |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 7,1 (POLLUTION DE L'AIR) |
| Résumé : |
Instaurés par la loi Grenelle 2, les schémas régionaux Climat, Air et Energie seront des documents d’orientations,
conciliant des préoccupations parfois divergentes sur le changement climatique et la pollution atmosphérique. L’état des lieux requis dans chaque région comprend la cartographie des zones dites sensibles, où les orientations destinées à prévenir ou réduire la pollution atmosphérique seront renforcées. Des orientations pour la qualité de l’air seront également définies dans le reste du territoire, parfois contributeur direct des dépassements constatés en zone sensible. Le MEDDTL a animé un groupe de travail, réunissant l’ADEME, le LCSQA et les AASQA, dont la mission a été l’élaboration d’une méthodologie simple et commune assurant la cohérence des zones sensibles sur l’ensemble du territoire national. Ce guide, validé par le Ministère, est applicable dans les régions où sont constatés ou estimés des dépassements de la valeur limite journalière en poussières en suspension. Compte tenu des enjeux associés aux zones sensibles, les polluants retenus dans la définition de ces zones sont les poussières en suspension et le dioxyde d’azote. Les zones sensibles sont cartographiées selon une maille kilométrique. |
| Type de document : | TEXTE - DOSSIER |
| En ligne : | http://www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/note_no5_-_srcae_-_zones_sensibles_npdc_v1.pdf |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 002618 | 7,1-334 | DOSSIER | Centre de doc - MRES | 106- Etudes climat-énergie Nord-Pas de Calais | Disponible |
