Le centre de doc

texte imprimé

Assemblée générale : les incidents de séance

Hervé GARRAULT ; Brigitte CLAVAGNIER ; Jérôme NOVEL | Juris associations | 2007

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

texte imprimé

L'association, un exemple de démocratie ?

Brigitte CLAVAGNIER ; Hervé GARRAULT ; FRANCOIS MAYAUX ; Dan FERRAND-BECHMANN | Juris associations | 2008

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

texte imprimé

Associations et collectivités publiques

Brigitte CLAVAGNIER | Editions Juris | Le Juri'guide | 2010

Une association est-elle une entreprise comme une autre ? Dans quel cas une mise en concurrence est-elle obligatoire ? Comment distinguer subvention, marché public et délégation de service public ? Comment passer et répondre à un appel d'offres [...]

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Disponible

texte imprimé

Un cadre juridique pour les stagiaires

Brigitte CLAVAGNIER ; Béatrice FARABET-DIOP | Juris associations | 2006

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

texte imprimé

Fiscalité : le changement dans la continuité

Brigitte CLAVAGNIER ; André BERNARD ; Lionel DEVIC ; Alexis BECQUART | Juris associations | 2007

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

texte imprimé

Privée aujourd'hui, publique demain : quelles conséquences pour les associations ?

Christiane AYACHE ; Philippe GIAMI ; Brigitte CLAVAGNIER ; Philippe ROUSSELIN-JABOULAY | Juris associations | 2005

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

texte imprimé

REDIGER, ANALYSER LES STATUTS DE VOTRE ASSOCIATION; VOS STATUTS PERMETTENT-ILS UNE GESTION EFFICACE DE VOTRE ASSOCIATION ?

EDITIONS JURIS-SERVICE ; Brigitte CLAVAGNIER | LYON : B 2-910992-14-4 | 1999

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

texte imprimé

Le régime des petites associations exerçant une activité lucrative

Brigitte CLAVAGNIER | Juris associations | 2006

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

texte imprimé

Subventions et associations; guide juridique, fiscal et comptable, 2ème édition

EDITIONS JURIS-SERVICE ; Brigitte CLAVAGNIER | LYON : B 2-910992-16-0 | 1999

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Disponible

texte imprimé

Suppresion des subventions : quels sont les cas de recours ?

Brigitte CLAVAGNIER | Juris associations | 2009

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable