Titre : | Demande de subventions : les arcanes de l'instruction; lorsque les subventions sont cogérées |
Auteurs : | Jordane LEGLEYE |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Voiron : ASSOCIATIONS MODE D'EMPLOI, 2004 |
ISBN/ISSN/EAN : | S 1291-7826 |
Note générale : | Après le vote par le conseil municipal du montant de l'enveloppe budgétaire versée aux associations, ce sont les offices associatifs qui recoivent les demandes de subventions. Le montant des aides est calculé en fonction de l'utilité sociale de la strucure. |
Index. décimale : | 1,2 (ASSOCIATIONS) |
Catégories : | |
Mots-clés: | SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ; INSTRUCTION DE SUBVENTION |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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1273501 | 1,2-793 | ARTICLE | Centre de doc - MRES | 1- Fonds général | Perdu inventaire 2016 Exclu du prêt |